La disparition d’une œuvre installée dans l’espace public : protection et recours possibles

Étude publiée par l’Institut Art & Droit – Janvier 2026 - Hélène Dupin et Marie Alland

Le cabinet HDA Avocats a contribué à l’étude publiée en janvier 2026 par l’Institut Art & Droit, consacrée aux enjeux juridiques des œuvres d’art installées dans l’espace public.

Cette publication collective propose une analyse du cadre juridique applicable à la création, à l’implantation, à la conservation et au devenir des œuvres placées dans l’espace public. Elle met en perspective la protection des droits d'auteur face aux contraintes issues notamment du droit public, ainsi que les articulations entre ces différents régimes.

Hélène Dupin et Marie Alland ont assuré la direction et la coordination de cette étude sous l’égide de l’Institut Art & Droit.

Elles y signent également une contribution intitulée :

« La disparition d’une œuvre installée dans l’espace public : protection et recours possibles ».

Cet article examine les questions juridiques soulevées par le retrait, l’altération ou la destruction d’une œuvre installée dans l’espace public, et analyse les fondements susceptibles d’être invoqués, notamment la protection au titre du droit moral de l’auteur et les possibilités d’agir en justice pour les auteurs et ayants droit.